Policy:Terms of Use/Summary/fr: Difference between revisions

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<div style="padding: 0.3em;"><center>Ceci est un résumé des Conditions d’Utilisation.</center></div>
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<div style="font-size:80%; text-align: left; font-style: italic; padding: 0.3em; margin-left: 75px; margin-right: 75px">Avertissement : ce résumé ne fait pas partie des Conditions d'Utilisation et n'a pas valeur juridique. C'est uniquement un guide pratique qui aide à leur compréhension, dans un langage plus aisé à lire que le langage juridique du document complet.</div><br />
<div style="font-size:80%; font-style: italic; padding: 0.3em; margin-left: 75px; margin-right: 75px">Avertissement : ce résumé ne fait pas partie des Conditions d’utilisation et n'a pas valeur juridique. C'est uniquement un guide pratique qui aide à leur compréhension, dans un langage plus aisé à lire que le langage juridique du document complet.</div><br />
<div style="font-size:100%; text-align: left; padding: 0.3em;">'''Une partie de notre mission est''' :
<div style="font-size:100%; padding: 0.3em;">'''Une partie de notre mission est''' :
* d''''offrir la possibilité et inciter''' les personnes partout dans le monde à développer du contenu éducatif, soit en le publiant sous licences libres, soit en le dédiant au domaine public ;
* d''''offrir la possibilité et inciter''' les personnes partout dans le monde à développer du contenu éducatif, soit en le publiant sous licences libres, soit en le dédiant au domaine public ;
* de '''diffuser''' ce contenu efficacement et globalement, et ce gratuitement.
* de '''diffuser''' ce contenu efficacement et globalement, et ce gratuitement.
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* '''Comportement régulier''' — Vous ne violez pas les règles sur le copyright ou le droit d'auteur, et ne commettez pas d'actions délictueuses ou inappropriées.
* '''Comportement régulier''' — Vous ne violez pas les règles sur le copyright ou le droit d'auteur, et ne commettez pas d'actions délictueuses ou inappropriées.
* '''Pas de nuisance''' — Vous ne cherchez pas à porter préjudice à notre infrastructure technique.
* '''Pas de nuisance''' — Vous ne cherchez pas à porter préjudice à notre infrastructure technique.
* '''Conditions d'Utilisation et règlement''' — Vous adhérez aux Conditions d'Utilisation ci-dessous aux règlements applicables de la communauté quand vous visitez nos sites ou que vous participez à nos communautés.
* '''Conditions d’utilisation et règlement''' — Vous adhérez aux Conditions d’utilisation ci-dessous aux règlements applicables de la communauté quand vous visitez nos sites ou que vous participez à nos communautés.
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'''Étant bien entendu que''' :
'''Étant bien entendu que''' :
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[[Category:Terms of Use]]
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Revision as of 20:55, 27 April 2012