Resolution:Audit committee/fr: Difference between revisions

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# Le conseil ordonne à la commission de rendre un rapport pour le 21 janvier 2006 avec la désignation d'un président
# Le conseil ordonne à la commission de rendre un rapport pour le 21 janvier 2006 avec la désignation d'un président
# Le conseil ordonne à la commission des audits de rendre un rapport officiel pour le 11 février 2006.
# Le conseil ordonne à la commission des audits de rendre un rapport officiel pour le 11 février 2006.

=== Deuxième résolution sur le sujet ===


Il est résolu que :
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Le conseil approuve par vote oral.
Le conseil approuve par vote oral.

Voir aussi [[Resolution:Audit Committee Jan07]]


[[Category:Français]]
[[Category:Français]]

Revision as of 10:59, 6 September 2007

La seule version faisant foi est la version originale en anglais.


Il est résolu que :

  1. Le conseil autorise la création d'une commission des audits
  2. Le commission comprendra au commencement le président, le trésorier, le secrétaire, et l'avocat-conseil extérieur Brad Patrick.
  3. Le conseil habilite la commission des audits pour créer ses propres règles de procédure et pour ajouter d'autres membres autant qu'elle le jugera nécessaire.
  4. Le conseil ordonne à la commission de prendre toutes les mesures nécessaires pour se préparer à un audit externe.
  5. Le conseil ordonne à la commission de rendre un rapport pour le 21 janvier 2006 avec la désignation d'un président
  6. Le conseil ordonne à la commission des audits de rendre un rapport officiel pour le 11 février 2006.

Deuxième résolution sur le sujet

Il est résolu que :

  1. Le conseil autorise et ordonne à la commission des audits de prendre toutes les mesures nécessaires pour obtenir des assurances pour les administrateurs et les cadres.
  2. Le conseil ordonne à la commission des audits à rendre compte officiellement pour le 11 février 2006.

Le conseil approuve par vote oral.

Voir aussi Resolution:Audit Committee Jan07