Resolution:Chapters committee creation/fr: Difference between revisions
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| Cette résolution qui crée le Comité des chapîtres a été approuvée par un votre unanime le 4 février 2006. Le Comité des chapîtres a été initialement approuvé par la résolution Comité des chapîtres. |
Il est résolu que :
- Le conseil autorise la création d'un commission pour la coordination des chapitres, comme décrit sur la page de la commission des chapitres sur le wiki interne.
- La commission des chapitres se composera au commencement des personnes suivantes, désignées sous le nom de « membres » :
- Et des personnes suivantes, désigné sous le nom de « consultants » :
- La commission se réunira d'une façon régulière devant être déterminée lors de sa première réunion.
- Le chef de la commission sera nommé par les membres de la commission lors de sa première réunion
- La commission des chapitres est invitée à ajouter de nouveaux membres au groupe d'origine énuméré ci-dessus, ceci étant soumis à approbation du conseil lors du prochain rapport.
- La commission des chapitres rendra son rapport au conseil comme prévu le 11 février (voir : Résolution : commission des chapitres). Le rapport comportera les règles de procédure de la commission, les nouveaux membres, le chef de la commission et les secteurs confiés à des délégations.
Tous les membres du conseil ont voté en faveur de cette résolution le 4 février 2006.