Policy:Terms of Use/Summary/fr: Difference between revisions
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<div style="padding: 0.3em;"><center>Ceci est un résumé des Conditions
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* d''''offrir la possibilité et inciter''' les personnes partout dans le monde à développer du contenu éducatif, soit en le publiant sous licences libres, soit en le dédiant au domaine public ;
* de '''diffuser''' ce contenu efficacement et globalement, et ce gratuitement.
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* '''Comportement régulier''' — Vous ne violez pas les règles sur le copyright ou le droit d'auteur, et ne commettez pas d'actions délictueuses ou inappropriées.
* '''Pas de nuisance''' — Vous ne cherchez pas à porter préjudice à notre infrastructure technique.
* '''Conditions
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'''Étant bien entendu que''' :
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Revision as of 20:55, 27 April 2012
Conditions d’utilisation
Avertissement : ce résumé ne fait pas partie des Conditions d’utilisation et n'a pas valeur juridique. C'est uniquement un guide pratique qui aide à leur compréhension, dans un langage plus aisé à lire que le langage juridique du document complet. Une partie de notre mission est :
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