Resolution:Chapters committee/Rules of procedure/fr: Difference between revisions
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La commission sera présidée par un président, désigné par résolution, dont la responsabilité est de convoquer et de modérer les réunions, et de représenter la commission auprès du conseil. Le mandat du président de six mois, sauf démission volontaire ou renvoi signifié par le conseil. |
La commission sera présidée par un président, désigné par résolution, dont la responsabilité est de convoquer et de modérer les réunions, et de représenter la commission auprès du conseil. Le mandat du président de six mois, sauf démission volontaire ou renvoi signifié par le conseil. |
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Un vice-président sera également nommé par résolution, pour prendre la place du président comme il est requis. Le mandat du vice-président est identique à celui du président. |
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A vice chairperson will also be appointed by resolution, to stand in the chairperson's stead as required. The vice chairperson's term is the same as that of the chairperson. |
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Revision as of 07:17, 26 January 2024
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This resolution approving the rules of procedure for the Chapters committee was approved by vote (3 supports, 2 abstention) on 4 April 2006. |
Il est résolu que :
1. Le conseil approuve les règles de procédure de la commission des chapitres comme mentionné ci-dessous
Composition
La commission ne comportera pas moins de cinq membres avec droit de vote et un certain nombre de consultants sans droit de vote, se mettant au service du conseil d'administration et se réunissant régulièrement au moins une fois tous les deux mois. La présence de trois membres à une réunion constituera un quorum pour les activités.
Des membres et des consultants supplémentaires seront nommés par le conseil sur recommandation de la commission, et exclus de la même manière. Un membre ou consultant peut démissionner à tout moment en informant la commission de cette intention par écrit.
Le conseil d'administration désignera l'un de ses membres comme consultant de la commission des chapitres.
La commission sera présidée par un président, désigné par résolution, dont la responsabilité est de convoquer et de modérer les réunions, et de représenter la commission auprès du conseil. Le mandat du président de six mois, sauf démission volontaire ou renvoi signifié par le conseil.
Un vice-président sera également nommé par résolution, pour prendre la place du président comme il est requis. Le mandat du vice-président est identique à celui du président.
Resolutions and motions
Actions effected by the committee are to take the form of a resolution. Resolutions may be proposed by a member or adviser, or by an individual from outside the committee with the support of a member or adviser, and must be seconded by a member before being put to a vote. A resolution will be considered adopted once a majority of members has voted in favor.
The usual manner of proposing a resolution is by motion at a scheduled meeting, but a motion may also be brought forth on the committee mailing list. Once seconded, members have four days to vote either in favor of ("yea") or against ("nay"), after which point they are considered to have abstained. The resolution will then be considered adopted or defeated if a majority of members has so voted; otherwise, the vote will be deferred until the next meeting.
3 supports. 2 abstentions.