Resolution:Executive committee/fr: Difference between revisions

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# Le conseil autorise la création d'une commission de direction.
# Le conseil autorise la création d'une commission de direction.
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# Le conseil ordonne à la commission de rendre compte officiellement pour le 11 février.
# Le conseil ordonne à la commission de rendre compte officiellement pour le 11 février.


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Le conseil approuve par vote oral.

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Latest revision as of 02:32, 16 April 2024

Résolutions Commission de direction Commentaires ?
This resolution creating the Executive committee was approved by voice vote on 15 January 2006.

Il a été décidé que :

  1. Le conseil autorise la création d'une commission de direction.
  2. la commission sera organisée par Angela Beesley.
  3. Le conseil autorise la commission à créer ses propres règles de procédure et à ajouter d'autres membres autant qu'elle le jugera nécessaire.
  4. Le conseil ordonne que la commission est prévue dès sa création pour prendre toutes les mesures nécessaires pour contrôler l'organisation.
  5. Le conseil ordonne à la commission de rendre compte pour le 21 janvier au sujet de la création de leur commission.
  6. Le conseil ordonne à la commission de rendre compte officiellement pour le 11 février.

Votes

Le conseil approuve par vote oral.