Resolution:Special projects committee creation/fr: Difference between revisions

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Created page with "# La commission essaiera de faire un rapport au conseil comme prévu pour le 11 février. Le rapport comportera les règles de procédure de la commission, les sous-commissions, la nomination d'un ou plusieurs individus pour organiser les sous-commissions ainsi que les secteurs confiés à des délégations. # La commission se réunira le premier et le troisième dimanche de chaque mois à une heure non spécifiée."
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# Des membres peuvent être ajoutés ou enlevés par une voix du commission spécial de projet.<br /><!--
# Des membres peuvent être ajoutés ou enlevés par une voix du commission spécial de projet.<br /><!--
-->Amendement au §3 (insertion) : la commission déterminera le nombre de membres qui constitueront un quorum, qui ne sera pas moins des deux-tiers des membres votants de la commission.
-->Amendement au §3 (insertion) : la commission déterminera le nombre de membres qui constitueront un quorum, qui ne sera pas moins des deux-tiers des membres votants de la commission.
# La commission essaiera de faire un rapport au conseil comme prévu pour le 11 février. Le rapport comportera les règles de procédure de la commission, les sous-commissions, la nomination d'un ou plusieurs individus pour organiser les sous-commissions ainsi que les secteurs confiés à des délégations.
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# La commission se réunira le premier et le troisième dimanche de chaque mois à une heure non spécifiée.
# The committee will try to report to the board as planned on February 11th. The report will feature the committees rules of procedure, sub-committees, appointment of one or more individuals to organize the sub-committees as well as proposed areas of delegation.
# The Committee will meet on the first and third Sunday of each month at an unspecified hour.
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# Resolutions by the Committee will be posted no later than midnight UTC on the Tuesday prior to its regular meeting and will be voted on at that meeting.
# Resolutions by the Committee will be posted no later than midnight UTC on the Tuesday prior to its regular meeting and will be voted on at that meeting.

Revision as of 18:37, 27 February 2024

Résolutions Création de la commission des projets spéciaux Commentaires ?
This resolution creating the Special projects committee was approved on 15 February 2006. The committee was originally approved by Resolution:Special projects committee.
  1. La commission des projets spéciaux se composera au commencement des personnes suivantes, désigné sous le nom de « membres » :
  2. Le président de la commission sera choisi parmi ses membres par ses membres.
  3. Des membres peuvent être ajoutés ou enlevés par une voix du commission spécial de projet.
    Amendement au §3 (insertion) : la commission déterminera le nombre de membres qui constitueront un quorum, qui ne sera pas moins des deux-tiers des membres votants de la commission.
  4. La commission essaiera de faire un rapport au conseil comme prévu pour le 11 février. Le rapport comportera les règles de procédure de la commission, les sous-commissions, la nomination d'un ou plusieurs individus pour organiser les sous-commissions ainsi que les secteurs confiés à des délégations.
  5. La commission se réunira le premier et le troisième dimanche de chaque mois à une heure non spécifiée.
  1. Resolutions by the Committee will be posted no later than midnight UTC on the Tuesday prior to its regular meeting and will be voted on at that meeting.
  2. Failure to vote will be counted as an abstention.
  3. Failed resolutions can be proposed again two weeks after the vote with a proposal updated accordingly to take into account the reasons it was originally rejected.

Tous les membres du conseil ont voté le 15 février 2006 en faveur de la présente résolution avec l'amendement au §3 au sujet du quorum.