Résolutions : Création de la commission des projets spéciaux
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This resolution creating the Special projects committee was approved on 15 February 2006. The committee was originally approved by Resolution:Special projects committee. |
- La commission des projets spéciaux se composera au commencement des personnes suivantes, désigné sous le nom de « membres » :
- Le président de la commission sera choisi parmi ses membres par ses membres.
Des membres peuvent être ajoutés ou enlevés par une voix du commission spécial de projet.
Amendement au §3 (insertion) : la commission déterminera le nombre de membres qui constitueront un quorum, qui ne sera pas moins des deux-tiers des membres votants de la commission.
- La commission essaiera de faire un rapport au conseil comme prévu pour le 11 février. Le rapport comportera les règles de procédure de la commission, les sous-commissions, la nomination d'un ou plusieurs individus pour organiser les sous-commissions ainsi que les secteurs confiés à des délégations.
- La commission se réunira le premier et le troisième dimanche de chaque mois à une heure non spécifiée.
- Les résolutions de la commission seront proposées pas plus tard que minuit UTC le mardi précédant la réunion régulière et votées lors de cette réunion.
- Tout vote manquant sera compté comme abstention.
- Les résolutions rejetées peuvent être reproposées deux semaines après le vote avec une proposition mise à jour en prenant en compte les raisons pour lesquelles elle a été à l'origine rejetée.
All Board members voted in favor of the resolution with the amendment to #3 re: Quorum by 15 February, 2006