Resolution:Insurance committee/fr: Difference between revisions

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Assurances

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Approuvé par les votes de tous les membres du conseil le 14 janvier 2006.

Il a été décidé que :

Le conseil autorise la création d'une commission pour créer « cyber-assurance » le « groupe de travail de cyber-assurance ».
La commission comprendra au commencement Michael Davis, Angela Beesley, Jimmy Wales, et Danny Wool.
Le conseil autorise le groupe de travail de cyber-assurance à créer ses propres règles de procédure et à compléter ses effectifs autant que la commission le jugera nécessaire.
Le conseil ordonne à la commission de prendre toutes les mesures nécessaires pour préparer une demande de cyber-assurance.
Le conseil ordonne à la commission de présenter un rapport pour le 21 janvier 2006 comportant la désignation d'un président et un premier rapport adressé au conseil sur l'avancement de la démarche de demande d'assurance.
Le conseil ordonne au groupe de travail de cyber-assurance de rendre officiellement son rapport pour le 11 février 2006.

Votes

Le conseil approuve par vote oral.

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-''La seule version faisant foi est la [[Resolution Insurance|version originale en anglais]]''.
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-----
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-Il est résolu que,
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-. Le conseil autorise la création d'une commission pour créer « cyber-assurance » le « groupe de travail de cyber-assurance ».
+# Le conseil autorise la création d'une commission pour créer « cyber-assurance » le « groupe de travail de cyber-assurance ».
-. La commission comprendra au commencement Michael Davis, Angela Beesley, Jimmy Wales, et Danny Wool.
+# La commission comprendra au commencement Michael Davis, Angela Beesley, Jimmy Wales, et Danny Wool.
+# Le conseil autorise le groupe de travail de cyber-assurance à créer ses propres règles de procédure et à compléter ses effectifs  autant que la commission le jugera nécessaire.
+# Le conseil ordonne à la commission de prendre toutes les mesures  nécessaires pour préparer une demande de cyber-assurance.
+# Le conseil ordonne à la commission de présenter un rapport pour le {{dateT|1=2006|2=1|3=21}} comportant la désignation d'un président et un premier rapport adressé au conseil sur l'avancement de la démarche de demande d'assurance.
+# Le conseil ordonne au groupe de travail de cyber-assurance de rendre officiellement son rapport pour le {{dateT|1=2006|2=2|3=11}}.
+----
-. Le conseil autorise le groupe de travail de cyber-assurance à créer ses propres règles de procédure et à compléter ses effectifs  autant que la commission le jugera nécessaire.
-. Le conseil ordonne à la commission de prendre toutes les mesures  nécessaires pour préparer une demande de cyber-assurance.
-. Le conseil ordonne à la commission de présenter un rapport pour le 21 janvier 2006 comportant la désignation d'un président et un premier rapport adressé au conseil sur l'avancement de la démarche de demande d'assurance.
-. Le conseil ordonne au groupe de travail de cyber-assurance de rendre officiellement son rapport pour le 11 février 2006.
-Approuvé par les votes de tous les membres du conseil le 14 janvier 2006
+=== {{resolution|string=Votes}} ===
-Juin 2006, approuvé par  soutiens,  abstentions.
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-[[Category:Français]]
-[[Category:Résolutions|assurances]]