Resolution:Chapters committee/Rules of procedure/fr: Difference between revisions

Browse history interactively

← Older edit

Content deleted Content added

VisualWikitext

Inline

Latest revision as of 02:40, 16 April 2024

←Résolutions

Règles de procédure de la commission des chapitres

Commentaires ?→

This resolution approving the rules of procedure for the Chapters committee was approved by vote (3 supports, 2 abstention) on 4 April 2006.

Il a été décidé que :

1. Le conseil approuve les règles de procédure de la commission des chapitres comme mentionné ci-dessous

Composition

The committee will comprise no fewer than five voting "members" and a number of non-voting "advisers", serving at the pleasure of the board and meeting regularly at least once every two months. The presence of three members at a meeting will consititute a quorum to do business.

Des membres et des consultants supplémentaires seront nommés par le conseil sur recommandation de la commission, et exclus de la même manière. Un membre ou consultant peut démissionner à tout moment en informant la commission de cette intention par écrit.

Le conseil d'administration désignera l'un de ses membres comme consultant de la commission des chapitres.

La commission sera présidée par un président, désigné par résolution, dont la responsabilité est de convoquer et de modérer les réunions, et de représenter la commission auprès du conseil. Le mandat du président de six mois, sauf démission volontaire ou renvoi signifié par le conseil.

Un vice-président sera également nommé par résolution, pour prendre la place du président comme il est requis. Le mandat du vice-président est identique à celui du président.

Résolutions et motions

Les actions effectuées par la commission devront prendre la forme d'une résolution. Les résolutions peuvent être proposées par un membre ou un consultant, ou par une personne extérieure à la commission avec l'appui d'un membre ou d'un consultant, et doivent être secondées par un membre avant d'être mises aux voix. Une résolution sera considérée adoptée une fois qu'une majorité de membres a voté en sa faveur.

La manière habituelle de proposer une résolution est par motion lors d'une réunion prévue, mais une motion peut également être postée sur la liste de discussion de la commission. Une fois qu'elle est secondée, les membres ont quatre jours pour voter pour (« yea ») ou contre (« nay »), après quoi ils sont considérés comme s'étant abstenus. La résolution sera alors adoptée ou rejetée si une majorité s'est ainsi exprimée ; sinon, le vote sera reporté jusqu'à la prochaine réunion.

Votes

Approuve 3
Abstain: 2

@@ Line 1: / Line 1: @@
-<languages/>
+<languages />
 {{resolution
+ |type = chapcom
-|transfer=true|metapage=WMF Resolutions/Chapters committee/Rules of procedure
  |year = 2006
  |status = passed
  |title = Règles de procédure de la commission des chapitres
- |notes = <div lang="en" dir="ltr" class="mw-content-ltr">
+ |notes = <span lang="en" dir="ltr" class="mw-content-ltr">This resolution approving the rules of procedure for the [[:m:Special:MyLanguage/Chapters committee|Chapters committee]] was approved by vote (3 supports, 2 abstention) on 4 April 2006.</span>
+}}
-This resolution approving the rules of procedure for the [[m:Chapters committee|Chapters committee]] was approved by vote (3 supports, 2 abstention) on 4 April 2006.
-</div>
+{{resolution|string=Resolved}}
-}}Il est résolu que :
 . Le conseil approuve les règles de procédure de la commission des  chapitres comme mentionné ci-dessous
-'''Composition'''<br>
+'''Composition'''
-La commission ne comportera pas moins de cinq membres avec droit de vote et un certain nombre de consultants sans droit de vote, se mettant au service du conseil d'administration et se réunissant régulièrement au moins une fois tous les deux mois. La présence de trois membres à une réunion constituera un quorum pour les activités.
-Des membres et des consultants supplémentaires seront nommés par le conseil sur recommandation de la commission, et exclus de la même manière. Un membre ou consultant peut démissionner à tout moment en informant la commission de cette intention par écrit.
 <div lang="en" dir="ltr" class="mw-content-ltr">
+The committee will comprise no fewer than five voting "members" and a number of non-voting "advisers", serving at the pleasure of the board and meeting regularly at least once every two months. The presence of three members at a meeting will consititute a quorum to do business.
-The Board of Trustees will appoint one of its members as adviser to the Chapters committee.
 </div>
+Des membres et des consultants supplémentaires seront nommés par le conseil sur recommandation de la commission, et exclus de la même manière. Un membre ou consultant peut démissionner à tout moment en informant la commission de cette intention par écrit.
-<div lang="en" dir="ltr" class="mw-content-ltr">
-The committee will be presided over by a chairperson, appointed by resolution, whose responsibility it is to convene and moderate meetings, and to represent the committee before the board.  The chairperson's term is to last six months, or until his or her office is vacated by voluntary resignation or removal by the board.
-</div>
+Le conseil d'administration désignera l'un de ses membres comme consultant de la commission des chapitres.
-<div lang="en" dir="ltr" class="mw-content-ltr">
-A vice chairperson will also be appointed by resolution, to stand in the chairperson's stead as required. The vice chairperson's term is the same as that of the chairperson.
-</div>
+La commission sera présidée par un président, désigné par résolution, dont la responsabilité est de convoquer et de modérer les réunions, et de représenter la commission auprès du conseil. Le mandat du président de six mois, sauf démission volontaire ou renvoi signifié par le conseil.
-<div lang="en" dir="ltr" class="mw-content-ltr">
-'''Resolutions and motions'''<br>
+Un vice-président sera également nommé par résolution, pour prendre la place du président comme il est requis. Le mandat du vice-président est identique à celui du président.
-Actions effected by the committee are to take the form of a resolution.  Resolutions may be proposed by a member or adviser, or by an individual from outside the committee with the support of a member or adviser, and must be seconded by a member before being put to a vote.  A resolution will be considered adopted once a majority of members has voted in favor.
-</div>
+'''Résolutions et motions'''
+Les actions effectuées par la commission devront prendre la forme d'une résolution. Les résolutions peuvent être proposées par un membre ou un consultant, ou par une personne extérieure à la commission avec l'appui d'un membre ou d'un consultant, et doivent être secondées par un membre avant d'être mises aux voix. Une résolution sera considérée adoptée une fois qu'une majorité de membres a voté en sa faveur.
+La manière habituelle de proposer une résolution est par motion lors d'une réunion prévue, mais une motion peut également être postée sur la liste de discussion de la commission. Une fois qu'elle est  secondée, les membres ont quatre jours pour voter pour (« yea ») ou contre (« nay »), après quoi ils sont considérés comme s'étant abstenus. La résolution sera alors adoptée ou rejetée si une majorité s'est ainsi exprimée ; sinon, le vote sera reporté jusqu'à la prochaine réunion.
-<div lang="en" dir="ltr" class="mw-content-ltr">
-The usual manner of proposing a resolution is by motion at a scheduled meeting, but a motion may also be brought forth on the committee mailing list.  Once seconded, members have four days to vote either in favor of ("yea") or against ("nay"), after which point they are considered to have abstained.  The resolution will then be considered adopted or defeated if a majority of members has so voted; otherwise, the vote will be deferred until the next meeting.
-</div>
 ----
-<div lang="en" dir="ltr" class="mw-content-ltr">
+=== {{resolution|string=Votes}} ===
-supports. 2 abstentions.
-</div>
+* {{resolution|string=Approved}} 3
+* {{resolution|string=abstain}} 2